JORF n°0105 du 6 mai 2009

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 23 avril 2009, la reconnaissance en tant qu'organisation de producteurs de l'association Organisation des producteurs d'huîtres de Marennes-Oléron, prononcée par arrêté du 27 septembre 1990, est retirée à compter de la publication du présent arrêté.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 23 avril 2009, la reconnaissance en tant qu'organisation de producteurs de l'association Organisation des producteurs d'huîtres de Marennes-Oléron, prononcée par arrêté du 27 septembre 1990, est retirée à compter de la publication du présent arrêté.