Article 6
Le titre VIII (Les autres organismes à caractère civil directement rattachés au ministre de la défense) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° A l'article 17 (Délégation aux affaires stratégiques), au I, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le vice-amiral Hervé Giraud, directeur adjoint. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Roger Duburg, directeur adjoint. » ;
2° A l'article 20 (DCN), le II est remplacé par les dispositions suivantes : « II. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. l'officier général du corps technique et administratif de l'armement Claude Hébert, la délégation prévue au I ci-dessus est consentie, pour l'ensemble du service, à M. l'ingénieur en chef des études et techniques d'armement Raymond Morvan. ».
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