Arrêté du 23 avril 1998

Article 5

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Article 5

Conditions d'hygiène et de sécurité.

Les conditions d'hygiène et de sécurité dans les camps de scoutisme sont définies en

annexe du présent

arrêté.

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En vigueur depuis le 19 mai 1998

Conditions d'hygiène et de sécurité.

Les conditions d'hygiène et de sécurité dans les camps de scoutisme sont définies en annexe du présent arrêté.

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cite  Arrêté 1998-04-23 annexe

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En vigueur depuis le mardi 19 mai 1998

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