Abrogé2 septembre 2014
Abrogé par ARRÊTÉ du 22 août 2014 - art. 9
Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 2 septembre 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur d'un arrêté sur les professeurs agrégés en outre-mer
Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2010 pour organiser l'évaluation et la titularisation des professeurs agrégés dans les territoires d'outre-mer.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2010.