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Arrêté du 23 août 2010

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Article 3

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2010.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé2 septembre 2014

Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 2 septembre 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur d'un arrêté sur les professeurs agrégés en outre-mer

Résumé. Un arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2010 pour organiser l'évaluation et la titularisation des professeurs agrégés dans les territoires d'outre-mer.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2010.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 septembre 2010 au lundi 1 septembre 2014

Source : Légifrance