Abrogé par ARRÊTÉ du 22 août 2014 - art. 9
Créé le 1 septembre 2010 · Abrogé le 2 septembre 2014
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Évaluation et titularisation des professeurs agrégés en outre-mer
Les modalités d'évaluation du stage et de titularisation des professeurs agrégés affectés à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis-et-Futuna sont fixées par l'arrêté du 12 mai 2010 susvisé.