JORF n°204 du 2 septembre 2004

Article 4

Article 4

Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau :
A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général François-Pierre Joly, sous-chef d'état-major études-planification-finances. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Tristan Verna, sous-chef d'état-major études-planification-finances. », à compter du 1er septembre 2004 ;
A la colonne Suppléants, (face à la délégation consentie à M. le général Louis Dubourdieu, sous-chef d'état-major organisation-ressources humaines), l'alinéa : « M. le général Jean-Tristan Verna. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Nicolas de Lardemelle. », à compter du 1er septembre 2004 ;
A la colonne Suppléants, (face à la délégation consentie à M. le général Christian Guerlavais, sous-chef d'état-major systèmes d'information et de communication), l'alinéa : « M. le général Christian Spieser. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Yves-Tristan Boissan. »
2° Au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le contre-amiral Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy, sous-chef d'état-major plans), l'alinéa : « M. le commissaire général Bernard Lenoir. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Michel Scialom, administrateur civil. »


Historique des versions

Version 1

Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau :

A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général François-Pierre Joly, sous-chef d'état-major études-planification-finances. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Tristan Verna, sous-chef d'état-major études-planification-finances. », à compter du 1er septembre 2004 ;

A la colonne Suppléants, (face à la délégation consentie à M. le général Louis Dubourdieu, sous-chef d'état-major organisation-ressources humaines), l'alinéa : « M. le général Jean-Tristan Verna. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Nicolas de Lardemelle. », à compter du 1er septembre 2004 ;

A la colonne Suppléants, (face à la délégation consentie à M. le général Christian Guerlavais, sous-chef d'état-major systèmes d'information et de communication), l'alinéa : « M. le général Christian Spieser. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Yves-Tristan Boissan. »

2° Au B (Etat-major de la marine), tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le contre-amiral Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy, sous-chef d'état-major plans), l'alinéa : « M. le commissaire général Bernard Lenoir. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Michel Scialom, administrateur civil. »