Abrogé1 septembre 2005
Créé le 29 août 1995
Les travaux préparatoires aux réunions des conseils sont conduits, au sein de chaque armée et de la gendarmerie, à l'initiative des vice-présidents.
Afin d'éclairer les différents conseils sur l'avancement des officiers qui ne servent pas dans leurs armées d'appartenance, sont entendus au cours de ces travaux :
Afin d'éclairer les différents conseils sur l'avancement des officiers qui ne servent pas dans leurs armées d'appartenance, sont entendus au cours de ces travaux :
- le major général de l'état-major des armées ;
- sur leur demande, les responsables des grandes directions et le chef du cabinet militaire du ministre, pour évoquer le cas des officiers dont ils ont l'emploi.