JORF n°201 du 31 août 1990

Art. 1er. - Les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux, créé par l'arrêté du 23 août 1990 susvisé, sont fixées conformément aux dispositions du décret no 86-496 du 14 mars 1986 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur et des annexes I (règlement d'examen) et II (définition des épreuves) du présent arrêté.


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Art. 1er. - Les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux, créé par l'arrêté du 23 août 1990 susvisé, sont fixées conformément aux dispositions du décret no 86-496 du 14 mars 1986 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur et des annexes I (règlement d'examen) et II (définition des épreuves) du présent arrêté.