Art. 6. - Les dispositions des arrêtés des 24 septembre 1959, 21 janvier 1969 et 19 décembre 1969 seront abrogées à l'issue de la session d'examen de 1991 ou à l'issue de la session de rattrapage éventuellement organisée en 1992.
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JORF n°201 du 31 août 1990
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Art. 6. - Les dispositions des arrêtés des 24 septembre 1959, 21 janvier 1969 et 19 décembre 1969 seront abrogées à l'issue de la session d'examen de 1991 ou à l'issue de la session de rattrapage éventuellement organisée en 1992.