Art. 6. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 239 du 14/10/1999 page 15366 à 15368

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés des 16 mars 1999 (art. 4) pour la variété Albasol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Alphasol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Andasol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Apisol, 9 février 1998 (art. 2) pour la variété Astrasol, 16 mars 1999 (art. 3) pour la variété Briosol, 17 juin 1998 (art. 2) pour la variété Cadasol, 9 février 1998 (art. 4) pour la variété Cargisol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Cliosol, 9 février 1998 (art. 1er) pour la variété Creasol, 9 février 1998 (art. 2) pour la variété Deltasol, 9 février 1998 (art. 10) pour la variété Domisol, 9 février 1998 (art. 10) pour la variété Elisol, 16 mars 1999 (art. 3) pour la variété Eurosol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Fantasol, 16 mars 1999 (art. 3) pour la variété Fortisol, 16 mars 1999 (art. 3) pour la variété Frankasol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Icarsol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Laurasol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Maxisol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Megasol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Nicosol, 16 mars 1999 (art. 2) pour la variété Noriasol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Novasol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Optisol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Pardisol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Pavisol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Printasol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Rigasol, 9 février 1998 (art. 10) pour la variété Turbosol, 9 février 1998 (art. 9) pour la variété Voltasol.