JORF n°239 du 14 octobre 1999

Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France, en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 239 du 14/10/1999 page 15368 à 15370

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Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France, en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :

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n° 239 du 14/10/1999 page 15368 à 15370

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