JORF n°239 du 14 octobre 1999

Art. 4. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France, en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 239 du 14/10/1999 page 15368 à 15370

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Historique des versions

Version 1

Art. 4. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France, en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 239 du 14/10/1999 page 15368 à 15370

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