JORF n°241 du 16 octobre 1992

Art. 1er. - La liste annexée à l'arrêté du 4 janvier 1980 susvisé est complétée comme suit:

Appareil monochambre avec télémétrie

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0241 du 16/10/1992
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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - La liste annexée à l'arrêté du 4 janvier 1980 susvisé est complétée comme suit:

Appareil monochambre avec télémétrie

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0241 du 16/10/1992

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