Arrêté du 22 octobre 2026

Article 1

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Article 1

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 2 « Endoprothèse oesophagienne », dans la rubrique « Société NOVATECH », dans la nomenclature du code 5442168 :

a) Le paragraphe « DESCRIPTION » est modifié comme suit :

« DESCRIPTION
« DANIS STENT (SX-ELLA DANIS) est constitué d'une prothèse œsophagienne métallique auto-expansible appelée dans les termes anglophones “Self-Expandable Metal Stent” (SEMS). » ;

b) Dans le paragraphe « REFERENCE PRISE EN CHARGE », la référence « SX-ELLA Stent Danis : 019-08S-25-135B » est modifiée par « DANIS STENT : 019-08S-25-135B » ;

c) La date de fin de prise en charge est portée au 15 avril 2031.

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Modification de la prise en charge d'un stent œsophagien

Résumé. Un nouveau type de stent œsophagien est ajouté à la liste des produits remboursables par la sécurité sociale, avec une prise en charge jusqu'en 2031.

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 2 « Endoprothèse oesophagienne », dans la rubrique « Société NOVATECH », dans la nomenclature du code 5442168 :

a) Le paragraphe « DESCRIPTION » est modifié comme suit :

« DESCRIPTION
« DANIS STENT (SX-ELLA DANIS) est constitué d'une prothèse œsophagienne métallique auto-expansible appelée dans les termes anglophones “Self-Expandable Metal Stent” (SEMS). » ;

b) Dans le paragraphe « REFERENCE PRISE EN CHARGE », la référence « SX-ELLA Stent Danis : 019-08S-25-135B » est modifiée par « DANIS STENT : 019-08S-25-135B » ;

c) La date de fin de prise en charge est portée au 15 avril 2031.

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