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Arrêté du 22 octobre 2026

portant modification de l'arrêté du 8 octobre 2026 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie imagerie médicale » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du genre d'une personne dans les documents officiels

Résumé. Un arrêté change le genre d'Omar Lafi dans les documents officiels, passant de 'Mme' à 'M.'

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu l'arrêté du 8 octobre 2026 (Liste des médecins autorisés en radiologie et imagerie médicale) fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « radiologie imagerie médicale », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée,

Arrête :

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Modification du genre dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie le genre d'une personne dans les documents officiels, passant de 'Mme' à 'M.' pour Omar Lafi.

L'article 1er de l'arrêté du 8 octobre 2026 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu : « Mme LAFI (Omar), née le 18 février 1990 à Ben Guerdane (Tunisie) », lire : « M. LAFI (Omar), né le 18 février 1990 à Ben Guerdane (Tunisie) ».

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel est publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 octobre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 22 octobre 2026
Article 1
Article 2