En vigueur depuis le 25 octobre 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Publication d'un arrêté sur l'AOC Saint-Joseph
Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un texte concernant les règles de l'AOC Saint-Joseph.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.