Retour à la section

Arrêté du 22 octobre 2024

JORF n°0256 du 27 octobre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un nouveau receveur des douanes à Montpellier

Résumé Lionel KALTENBACH est nommé receveur des douanes à Montpellier à partir du 1er novembre, pour remplacer Jean-Claude GUERIN.

Par arrêté du ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics, en date du 22 octobre 2024, M. Lionel KALTENBACH, directeur des services douaniers de 2e classe à Montpellier (direction interrégionale des douanes d'Occitanie) est nommé, à compter du 1er novembre 2024, dans l'emploi d'administrateur des douanes et droits indirects à Montpellier (direction interrégionale des douanes d'Occitanie) pour exercer les fonctions de receveur interrégional des douanes à Montpellier, en remplacement de M. Jean-Claude GUERIN.
Il est nommé dans cet emploi pour une durée maximale de quatre ans, renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans.

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics, en date du 22 octobre 2024, M. Lionel KALTENBACH, directeur des services douaniers de 2e classe à Montpellier (direction interrégionale des douanes d'Occitanie) est nommé, à compter du 1er novembre 2024, dans l'emploi d'administrateur des douanes et droits indirects à Montpellier (direction interrégionale des douanes d'Occitanie) pour exercer les fonctions de receveur interrégional des douanes à Montpellier, en remplacement de M. Jean-Claude GUERIN.

Il est nommé dans cet emploi pour une durée maximale de quatre ans, renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans.