JORF n°0280 du 3 décembre 2015

Article 1

Article 1

L'annexe de l'arrêté du 3 août 2007 susvisé est remplacée ainsi qu'il suit :

« LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRÊT

Jusqu'au 1er mars 2016 :
Paris-Port-Louis (île Maurice) ;
Lyon-Port-Louis (île Maurice).
Jusqu'au 15 juin 2016 :
Dzaoudzi-Antananarivo (Madagascar).
Jusqu'au 20 juillet 2016 :
Fort-de-France-Sainte-Lucie ;
Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy.
Jusqu'au 31 août 2016 :
Fort-de-France-Puerto Plata (République dominicaine) ;
Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;
Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;
Pointe-à-Pitre-Puerto Plata (République dominicaine) ;
Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine) ;
Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine).
Jusqu'au 29 juin 2017 :
Paris-Dzaoudzi ;
Paris-Dakar (Sénégal).
Jusqu'au 31 juillet 2017 :
Paris-Antananarivo (Madagascar) ;
Paris-Nosy Bé (Madagascar) ;
Paris-La Romana (République dominicaine) ;
Paris-Puerto Plata (République dominicaine) ;
Paris-Punta Cana (République dominicaine) ;
Paris-Saint-Domingue (République dominicaine) ;
Paris-Samana (République dominicaine).
Jusqu'au 1er octobre 2017 :
Paris-Cancún (Mexique) ;
Paris-Mexico (Mexique).
Jusqu'au 1er novembre 2017 :
Paris-Abidjan (Côte d'Ivoire).
Jusqu'au 31 mars 2018 :
Paris-Agadir (Maroc) ;
Paris-Casablanca (Maroc) ;
Paris-Fès (Maroc) ;
Paris-Marrakech (Maroc) ;
Paris-Rabat (Maroc).
Jusqu'au 31 août 2018 :
Fort-de-France-Saint-John's (Antigua-et-Barbuda) ;
Pointe-à-Pitre-Saint-John's (Antigua-et-Barbuda).
Jusqu'au 30 novembre 2019, pour du transport de fret uniquement :
Saint-Denis de La Réunion-Port-Louis (île Maurice).
Jusqu'au 30 novembre 2019 :
Paris-Johannesburg (Afrique du Sud).
Jusqu'au 30 octobre 2020 :
Paris-Saint-Martin Juliana (Antilles néerlandaises) ; ».


Historique des versions

Version 1

L'annexe de l'arrêté du 3 août 2007 susvisé est remplacée ainsi qu'il suit :

« LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRÊT

Jusqu'au 1er mars 2016 :

Paris-Port-Louis (île Maurice) ;

Lyon-Port-Louis (île Maurice).

Jusqu'au 15 juin 2016 :

Dzaoudzi-Antananarivo (Madagascar).

Jusqu'au 20 juillet 2016 :

Fort-de-France-Sainte-Lucie ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Barthélemy.

Jusqu'au 31 août 2016 :

Fort-de-France-Puerto Plata (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Punta Cana (République dominicaine) ;

Fort-de-France-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Puerto Plata (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Punta Cana (République dominicaine) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-Domingue (République dominicaine).

Jusqu'au 29 juin 2017 :

Paris-Dzaoudzi ;

Paris-Dakar (Sénégal).

Jusqu'au 31 juillet 2017 :

Paris-Antananarivo (Madagascar) ;

Paris-Nosy Bé (Madagascar) ;

Paris-La Romana (République dominicaine) ;

Paris-Puerto Plata (République dominicaine) ;

Paris-Punta Cana (République dominicaine) ;

Paris-Saint-Domingue (République dominicaine) ;

Paris-Samana (République dominicaine).

Jusqu'au 1er octobre 2017 :

Paris-Cancún (Mexique) ;

Paris-Mexico (Mexique).

Jusqu'au 1er novembre 2017 :

Paris-Abidjan (Côte d'Ivoire).

Jusqu'au 31 mars 2018 :

Paris-Agadir (Maroc) ;

Paris-Casablanca (Maroc) ;

Paris-Fès (Maroc) ;

Paris-Marrakech (Maroc) ;

Paris-Rabat (Maroc).

Jusqu'au 31 août 2018 :

Fort-de-France-Saint-John's (Antigua-et-Barbuda) ;

Pointe-à-Pitre-Saint-John's (Antigua-et-Barbuda).

Jusqu'au 30 novembre 2019, pour du transport de fret uniquement :

Saint-Denis de La Réunion-Port-Louis (île Maurice).

Jusqu'au 30 novembre 2019 :

Paris-Johannesburg (Afrique du Sud).

Jusqu'au 30 octobre 2020 :

Paris-Saint-Martin Juliana (Antilles néerlandaises) ; ».