Arrêté du 22 octobre 2012

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 22 octobre 2012, M. Alain, André James, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 19 septembre 1996 en qualité de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement à l'Institut français du cheval et de l'équitation de Tarbes, est réintégré dans son corps d'origine à compter du 1er janvier 2013 et admis, sur sa demande, à cette même date, à faire valoir ses droits à une pension de retraite.

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Réintégration et retraite d'un ingénieur

Résumé. Un ingénieur de l'agriculture et de l'environnement est réintégré dans son corps d'origine et prend sa retraite à partir du 1er janvier 2013.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 22 octobre 2012, M. Alain, André James, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 19 septembre 1996 en qualité de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement à l'Institut français du cheval et de l'équitation de Tarbes, est réintégré dans son corps d'origine à compter du 1er janvier 2013 et admis, sur sa demande, à cette même date, à faire valoir ses droits à une pension de retraite.

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