JORF n°105 du 6 mai 1994

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Reconnaissance de groupements de producteurs pour volailles et lapins de chair

Résumé L’arrêté étend la reconnaissance de groupements de producteurs pour volailles de chair et lapins de chair à de nouveaux départements.
Mots-clés : Agriculture Aviculture Lapins Groupement de producteurs Réglementation

Aviculture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des volailles de chair, accordée par l'arrêté du 27 janvier 1989 modifié à la coopérative Société coopérative agricole Anjou-Val de Loire (Caval), à Angers (Maine-et-Loire), est étendue sur le département de la Vienne.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 16 mai 1989 modifié au Syndicat des éleveurs de lapins de Saône-et-Loire (SYEL 71), à Mâcon (Saône-et-Loire), est étendue sur les arrondissements de Beaune et de Dijon, dans le département de la Côte-d'Or.


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Version 1

Aviculture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des volailles de chair, accordée par l'arrêté du 27 janvier 1989 modifié à la coopérative Société coopérative agricole Anjou-Val de Loire (Caval), à Angers (Maine-et-Loire), est étendue sur le département de la Vienne.

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 16 mai 1989 modifié au Syndicat des éleveurs de lapins de Saône-et-Loire (SYEL 71), à Mâcon (Saône-et-Loire), est étendue sur les arrondissements de Beaune et de Dijon, dans le département de la Côte-d'Or.