JORF n°254 du 1 novembre 1990

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Liste des représentants désignés par arrêté

Résumé Un arrêté fixe qui doit représenter les chefs d'entreprise, le personnel technique et les écoles supérieures.
Mots-clés : arrêté représentation chefs d'entreprise personnel technique enseignement supérieur
  1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise

Libert (Hervé).
Bouet (Eric).
Dagnaud (Louis).
Parmentier (Michel).
Garrigues (Jean).
Chartier (Jean).
Bouisse (Jean-Paul).
Thenon (Denis).
Rayssac (Francis).

  1. Au titre des représentants

du personnel technique des branches intéressées

Buvat (Guy).
Hayet (Jean).
Tron (Jacques).
Petard (Yannick).

  1. Au titre de l'enseignement technique supérieur

et des personnalités compétentes

Boileau (André).
Chevallon (Jean).
Nouvel (Jean).
Barre (François).
Le Chaffotec (Patrick).


Historique des versions

Version 1

1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise

Libert (Hervé).

Bouet (Eric).

Dagnaud (Louis).

Parmentier (Michel).

Garrigues (Jean).

Chartier (Jean).

Bouisse (Jean-Paul).

Thenon (Denis).

Rayssac (Francis).

2. Au titre des représentants

du personnel technique des branches intéressées

Buvat (Guy).

Hayet (Jean).

Tron (Jacques).

Petard (Yannick).

3. Au titre de l'enseignement technique supérieur

et des personnalités compétentes

Boileau (André).

Chevallon (Jean).

Nouvel (Jean).

Barre (François).

Le Chaffotec (Patrick).