JORF n°254 du 1 novembre 1990

Arrêté du 22 octobre 1990

Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 22 octobre 1990, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique:

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des représentants désignés par arrêté

Résumé Un arrêté fixe qui doit représenter les chefs d'entreprise, le personnel technique et les écoles supérieures.
Mots-clés : arrêté représentation chefs d'entreprise personnel technique enseignement supérieur
  1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise

Libert (Hervé).
Bouet (Eric).
Dagnaud (Louis).
Parmentier (Michel).
Garrigues (Jean).
Chartier (Jean).
Bouisse (Jean-Paul).
Thenon (Denis).
Rayssac (Francis).

  1. Au titre des représentants

du personnel technique des branches intéressées

Buvat (Guy).
Hayet (Jean).
Tron (Jacques).
Petard (Yannick).

  1. Au titre de l'enseignement technique supérieur

et des personnalités compétentes

Boileau (André).
Chevallon (Jean).
Nouvel (Jean).
Barre (François).
Le Chaffotec (Patrick).

NOMINATION DE MEMBRES AU TITRE DES REPRESENTANTS DES CHEFS D'ENTREPRISE,DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL TECHNIQUE DES BRANCHES INTERESSEES ET AU TITRE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE SUPERIEUR ET DES PERSONNALITES COMPETENTES.