JORF n°0287 du 5 décembre 2024

Arrêté du 22 novembre 2024

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 443-2, R. 443-1 et D. 643-5 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 7 novembre 2024 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 12 novembre 2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconnaissance d'établissements privés pour des formations BTS

Résumé Cet article montre quelles écoles privées sont reconnues pour les formations en BTS, avec des exemples à Lyon et Brive-la-Gaillarde.

Les établissements privés suivants sont reconnus par l'Etat pour les formations préparant aux spécialités du brevet de technicien supérieur indiquées :

| Etablissement | Ville/Région académique | BTS | |-------------------------|-------------------------------------|----------------------------------| |SUP'DE COM (Campus Lyon) | Lyon/Auvergne-Rhône-Alpes | Communication | |IBSAC ALTERNANCE ACADEMIE|Brive-la-Gaillarde/Nouvelle-Aquitaine|Management commercial opérationnel|

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 22 novembre 2024.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,

M. Pochard