Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de l'arrêté de 2017 sur les organisations syndicales dans la métallurgie du Gard et de la Lozère
Résumé L'ancien arrêté qui listait les syndicats de la métallurgie dans le Gard et la Lozère n'est plus valide.
L'arrêté du 22 décembre 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective de la métallurgie du Gard et de la Lozère (n° 2126) est abrogé.
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