Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réduction des limites de débarquement de dorade rose
Résumé. Les pêcheurs peuvent désormais ramener moins de dorade rose par marée, selon leur méthode de pêche.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 janvier 2019Art. 1 : Limitation des débarquements de dorade rose
→ Version 2
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- Arrêté du 16 janvier 2019Art. 1