Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Vérification annuelle des éthylotests antidémarrage
Résumé. Les éthylotests antidémarrage dans les autocars doivent être vérifiés chaque année pour s'assurer qu'ils fonctionnent correctement.
A modifié les dispositions suivantes :