JORF n°0277 du 28 novembre 2017

Article 1

Article 1

Au titre III, chapitre 1er de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la section 3 « Implants orthopédiques », sous-section 1 « Implants articulaires », au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique : « Inserts seuls », le produit suivant de la « Société STRYKER France S.A.S. (STRYKER) » est radié :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------------| |3175310|Hanche, insert, polymère massif, polyéthylène, STRYKER, TRIDENT CROSSFIRE.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III, chapitre 1er de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la section 3 « Implants orthopédiques », sous-section 1 « Implants articulaires », au paragraphe 4 : « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique : « Inserts seuls », le produit suivant de la « Société STRYKER France S.A.S. (STRYKER) » est radié :

CODE

LIBELLÉ

3175310

Hanche, insert, polymère massif, polyéthylène, STRYKER, TRIDENT CROSSFIRE.