Arrêté du 22 mars 2021

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Marmandais » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-666a8621-10ce-4487-88a4-76522ce0805e permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé18 avril 2025

Créé le 31 mars 2021 · Abrogé le 18 avril 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC Côtes du Marmandais

Résumé. Les règles pour faire du 'Côtes du Marmandais' sont maintenant officielles.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Marmandais » est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-666a8621-10ce-4487-88a4-76522ce0805e permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 18 avril 2025

Abrogé parArrêté du 14 avril 2025art. 2

En vigueur du mercredi 31 mars 2021 au jeudi 17 avril 2025

Source : Légifrance