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Arrêté du 22 mars 2016

portant renouvellement de l'agrément de la SA d'HLM « Batigère Sarel »

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement d'agrément pour une société de logement social

Résumé. Un arrêté du 22 mars 2016 permet à une société de logement social de continuer à travailler dans toute la France.

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Renouvellement d'agrément pour une société de logement social

Résumé. Un arrêté du 22 mars 2016 renouvelle l'agrément d'une société de logement social pour qu'elle puisse continuer à travailler dans toute la France.

Par arrêté de la ministre du logement et de l'habitat durable en date du 22 mars 2016, l'agrément de la SA d'HLM « Batigère Sarel », dont le siège social est situé à Metz (57), est renouvelé pour l'exercice de son activité sur le territoire national.
L'arrêté du 5 janvier 2006 portant renouvellement d'agrément de la SA d'HLM « Batigère Sarel » est abrogé.

Arrêté du 22 mars 2016