Par arrêté du grand chancelier de la Légion d'honneur en date du 22 mars 2010, est fixée au jeudi 10 juin 2010, conformément aux dispositions de l'article 23 bis du décret n° 82-451 du 28 mai 1982, la date du second scrutin pour l'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire de la grande chancellerie de la Légion d'honneur compétente à l'égard des chargées d'éducation.
Le scrutin sera clos à 17 heures.
Cette élection s'effectuera exclusivement par correspondance.
Les listes de candidats doivent être déposées par les organisations syndicales au plus tard le jeudi 29 avril 2010.
Pour le déroulement des opérations électorales, est institué un bureau de vote à la grande chancellerie de la Légion d'honneur (1, rue de Solférino, 75700 Paris SP).
Les modalités de vote par correspondance sont celles prévues par l'arrêté du 23 juin 1995.
Le dépouillement aura lieu le vendredi 11 juin 2010, à partir de 10 heures, au bureau de vote institué à la grande chancellerie de la Légion d'honneur.