JORF n°97 du 25 avril 2006

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 22 mars 2006, l'arrêté du 16 novembre 2005 portant nomination au groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de : « M. Marc Kaczinski », il convient de lire : « M. Marc Kaszynski ».


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 22 mars 2006, l'arrêté du 16 novembre 2005 portant nomination au groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées est modifié ainsi qu'il suit :

Au lieu de : « M. Marc Kaczinski », il convient de lire : « M. Marc Kaszynski ».