Article 1
Au premier alinéa de l'article 4 de l'arrêté du 5 janvier 1990 susvisé, les mots : « et SIR » sont remplacés par : « , SIR et SIRIUS-FP ».
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JORF n°89 du 16 avril 2005
Article 1
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Version 1
Au premier alinéa de l'article 4 de l'arrêté du 5 janvier 1990 susvisé, les mots : « et SIR » sont remplacés par : « , SIR et SIRIUS-FP ».