L'homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe) est maintenue, telle qu'arrêtée le 20 mars 2002, pour les épreuves nationales motocyclistes et pour les activités automobiles, à l'exception de la formule 1.
Arrêté du 22 mars 2004
Article 2
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L'homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe) est maintenue, telle qu'arrêtée le 20 mars 2002, pour les épreuves nationales motocyclistes et pour les activités automobiles, à l'exception de la formule 1.
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