JORF n°77 du 31 mars 2004

Article 1

Article 1

Le circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), tel qu'il est décrit dans le plan de masse du circuit, le plan de la modification de l'arrêté du 20 mars 2002, le plan de la modification faisant l'objet du présent arrêté (1) est homologué jusqu'au 9 avril 2005 pour tous types d'épreuves motocyclistes internationales.


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Version 1

Le circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), tel qu'il est décrit dans le plan de masse du circuit, le plan de la modification de l'arrêté du 20 mars 2002, le plan de la modification faisant l'objet du présent arrêté (1) est homologué jusqu'au 9 avril 2005 pour tous types d'épreuves motocyclistes internationales.