Le premier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 6 septembre 2001 susvisé est complété par la phrase suivante : « Chacun d'entre eux est pris en compte dans l'évaluation théorique de l'année d'études au cours de laquelle il a été enseigné. »
Arrêté du 22 mars 2002
Article 1
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Article 1
Le premier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 6 septembre 2001 susvisé est complété par la phrase suivante : « Chacun d'entre eux est pris en compte dans l'évaluation théorique de l'année d'études au cours de laquelle il a été enseigné. »
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