Art. 4. - La deuxième phrase du premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 5 mai 1988 modifié susvisé est remplacée par les dispositions suivantes : << Ce calendrier est diffusé par affichage au moins deux mois avant le début des épreuves. >>
Arrêté du 22 mars 1996
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Art. 4. - La deuxième phrase du premier alinéa de l'
article 3 de l'arrêté du 5 mai 1988
modifié susvisé est remplacée par les dispositions suivantes : << Ce calendrier est diffusé par affichage au moins deux mois avant le début des épreuves. >>
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