JORF n°70 du 24 mars 1994

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 20, paragraphe I:

  1. Au A, Armée de terre, après le tableau VII, Direction de la poste aux armées, il est ajouté le tableau suivant:

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 20, paragraphe I:

1. Au A, Armée de terre, après le tableau VII, Direction de la poste aux armées, il est ajouté le tableau suivant: