Arrêté du 22 mars 1993
Annexes
Abrogé30 juin 1996
Abrogé depuis le dimanche 30 juin 1996
En vigueur du dimanche 28 mars 1993 au samedi 29 juin 1996
Annexes
Pectinidés (pectinidae) : Nom commun, autres dénominations, nom scientifique
Abrogé depuis le dimanche 30 juin 1996
En vigueur du dimanche 28 mars 1993 au samedi 29 juin 1996