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Arrêté du 22 mai 2023

JORF n°0132 du 9 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation de représentants du personnel au sein du comité social d'administration de la direction générale de la police nationale

Résumé Deux nouveaux représentants sont nommés dans un comité de la police nationale.

Par arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 22 mai 2023 :
Le 1° de l'arrêté du 9 janvier 2023 relatif à la composition du comité social d'administration de service central de réseau de la direction générale de la police nationale (NOR : IOMC2235463A), portant désignation des membres titulaires au titre du syndicat Alliance Police nationale - UNSA POLICE - SNIPAT - Synergie Officiers - UATS - SCPN - SNPPS - SICP - UDO - SPPN - UNSA FASMI est ainsi modifié :
M. Éric LAZIER est nommé, en qualité de représentant du personnel titulaire, au comité social d'administration de service central de réseau de la direction générale de la police nationale, au titre d'Alliance Police nationale, en remplacement de M. David MOREL ;
M. Richard DADOUCHE est nommé, en qualité de représentant du personnel suppléant, au comité social d'administration de service central de réseau de la direction générale de la police nationale, au titre d'Alliance Police nationale, en remplacement de M. Éric LAZIER.

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Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 22 mai 2023 :

Le 1° de l'arrêté du 9 janvier 2023 relatif à la composition du comité social d'administration de service central de réseau de la direction générale de la police nationale (NOR : IOMC2235463A), portant désignation des membres titulaires au titre du syndicat Alliance Police nationale - UNSA POLICE - SNIPAT - Synergie Officiers - UATS - SCPN - SNPPS - SICP - UDO - SPPN - UNSA FASMI est ainsi modifié :

M. Éric LAZIER est nommé, en qualité de représentant du personnel titulaire, au comité social d'administration de service central de réseau de la direction générale de la police nationale, au titre d'Alliance Police nationale, en remplacement de M. David MOREL ;

M. Richard DADOUCHE est nommé, en qualité de représentant du personnel suppléant, au comité social d'administration de service central de réseau de la direction générale de la police nationale, au titre d'Alliance Police nationale, en remplacement de M. Éric LAZIER.