En vigueur depuis le 12 juin 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la liste des bateaux patrimoniaux
Résumé. Un arrêté met à jour la liste des bateaux historiques qui bénéficient d'un label spécial.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.