ARRÊTÉ du 22 mai 2015

Article 2

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 12 juin 2015

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Mise à jour de la liste des bateaux patrimoniaux

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des bateaux historiques qui bénéficient d'un label spécial.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le vendredi 12 juin 2015

Source : Légifrance