ARRÊTÉ du 22 mai 2015

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 La cave Billard (Le Puy-Notre-Dame) figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 6 juin 2015

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Protection des habitats et espèces à La cave Billard

Résumé. Un arrêté officialise la liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 de La cave Billard.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 La cave Billard (Le Puy-Notre-Dame) figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 6 juin 2015

Source : Légifrance