L'article 1er de l'arrêté du 13 septembre 1996 susvisé est modifié comme suit :

« Art. 1er. - Les diplômes mentionnés ci-après sont reconnus équivalents de plein droit au brevet de spécialiste de l'armée de terre (BSAT), mention instruction élémentaire de conduite, lui-même équivalent au brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER) :

- le brevet militaire professionnel du premier degré (BMP 1), option instruction de conduite ;

- le brevet militaire professionnel du deuxième degré (BMP 2), option instruction de conduite ;

- le brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT), mention instruction élémentaire de conduite ;

- le diplôme militaire "air de moniteur d'auto-école pour l'enseignement de la conduite des véhicules légers et des véhicules poids lourds ;

- le brevet de moniteur d'instruction élémentaire de conduite (première partie) de la gendarmerie nationale ;

- le brevet de moniteur d'instruction élémentaire de conduite (seconde partie) de la gendarmerie nationale. »