JORF n°122 du 27 mai 2001

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 22 mai 2001 :

Est nommé président de la commission prévue à l'article 4 du décret no 98-35 du 14 janvier 1998 et à l'article 137 du décret no 99-130 du 24 février 1999 : M. Couveinhes (Pierre).

Sont nommés membres en qualité d'experts professionnels :

Mme Barry (Chantal) ;

M. Cornudet (Alain) ;

M. Guillon (Christian) ;

M. Hericourt (Francis) ;

M. Lamy (Vincent) ;

M. Legargeant (Ken) ;

M. Moulin (Eric) ;

M. Rizet (Jean-Louis).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 22 mai 2001 :

Est nommé président de la commission prévue à l'article 4 du décret no 98-35 du 14 janvier 1998 et à l'article 137 du décret no 99-130 du 24 février 1999 : M. Couveinhes (Pierre).

Sont nommés membres en qualité d'experts professionnels :

Mme Barry (Chantal) ;

M. Cornudet (Alain) ;

M. Guillon (Christian) ;

M. Hericourt (Francis) ;

M. Lamy (Vincent) ;

M. Legargeant (Ken) ;

M. Moulin (Eric) ;

M. Rizet (Jean-Louis).