JORF n°127 du 3 juin 1997

Arrêté du 22 mai 1997

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 22 mai 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers :

Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture

Au titre des industries agricoles et alimentaires

Suppléant : M. Duchemin (Jean), en remplacement de M. Chevignard (Hervé).
Suppléant : M. Pelsy (Gilles), en remplacement de M. Eastes (Richard).

NOMINATION DE MEMBRES POUR REPRESENTER LES DIFFERENTS CATEGORIES D'USAGERS.