Art. 1er. - Dans la définition des épreuves du deuxième groupe, l'épreuve E et les épreuves modulaires de substitution sont modifiées conformément à l'annexe I du présent arrêté (1).
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JORF n°125 du 31 mai 1996
Arrêté du 22 mai 1996
Le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation,
Vu l'arrêté du 1er août 1994 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles, option Agroéquipements, modifié par l'arrêté du 1er août 1995 ;
Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole,
Arrête :
Art. 2. - Les annexes III et IV mentionnées à l'article 5 de l'arrêté du 1er août 1994 susvisé sont remplacées par les annexes III et IV jointes au présent arrêté (1).
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Art. 3. - Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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(1) Ces annexes seront publiées par note de service.
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DANS LA DEFINITION DES EPREUVES DU 2EME GROUPE,L'EPREUVE E ET LES EPREUVES MODULAIRES DE SUBSTITUTION SONT MODIFIEES CONFORMEMENT A L'ANNEXE I DU PRESENT ARRETE.
Fait à Paris, le 22 mai 1996.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement
et de la recherche,
H.-H. Bichat