Créé le 15 juin 1985 · En vigueur du 1 septembre 2005 au 1 octobre 2020
Les examens conduisant à la délivrance de ces diplômes sont composés d'épreuves dont les règlements et programmes sont définis à l'annexe I du présent arrêté.
(1) Les annexes au présent arrêté feront l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.
Abrogé depuis le vendredi 2 octobre 2020
En vigueur du jeudi 1 septembre 2005 au jeudi 1 octobre 2020
Les examens conduisant à la délivrance de ces diplômes sont composés d'épreuvesdont les règlements et programmes sont définis à l'annexe I duprésent arrêté.
(1) Les annexes au présent arrêté feront l'objet d'une publication…
En vigueur du vendredi 1 janvier 1993 au mercredi 31 août 2005
Les examens conduisant à la délivrance de ces ⏺ diplômes sont composés d'unités de contrôledont les règlements et programmes ⏺ sont annexés au présent arrêté.(1) Les annexes au présent arrêté feront l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.
En vigueur du samedi 15 juin 1985 au jeudi 31 décembre 1992
Les examens conduisant à la délivrance de ces deux diplômes sont composés d'unités de contrôle.
Les règlements et programmes des examens sont annexés au présent arrêté (1).
(1) Les annexes au présent arrêté feront l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.