Arrêté du 22 juin 2012

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'ancien groupe « Norvège » est réparti en deux groupes, définis comme suit :
Norvège (autres villes) ;
Norvège (Stavanger).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 juillet 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Répartition de la Norvège en deux groupes

Résumé. La Norvège est divisée en deux groupes : Stavanger et les autres villes.

L'ancien groupe « Norvège » est réparti en deux groupes, définis comme suit :
Norvège (autres villes) ;
Norvège (Stavanger).

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 juillet 2012

Source : Légifrance