JORF n°159 du 11 juillet 1998

Arrêté du 22 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 22 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter :

Les régions :

Lorraine

Titulaire : M. Gaillard (Claude), en remplacement de M. Beguin (Daniel).

Suppléant : M. Pierret (Christian), en remplacement de M. Ferrari (André).

Champagne-Ardenne

Titulaire : M. Sobanska (Michel), en remplacement de M. Goubault (Michel).

Suppléant : M. Le Roux (Henri), en remplacement de M. Baillet (Guy).

Les usagers au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture :

Titulaires :

M. Chaillier (Maurice), en remplacement de M. Carabin (Marcel) ;

M. Pfleger (Jean-Jacques), en remplacement de M. Benneville (Pierre).

Suppléants :

M. Copin (Francis), en remplacement de M. Pfleger (Jean-Jacques) ;

M. Scheffer (Raymond), en remplacement de M. Chaillier (Maurice) ;

M. Remond (Michel), en remplacement de M. Leneveux (Maurice).

1 version

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE POUR REPRESENTER:

LES REGIONS:

LORRAINE: TITULAIRE: M. GAILLARD CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE M. BEGUIN DANIEL; SUPPLEANT: M. PIERRET CHRISTIAN,EN REMPLACEMENT DE M. FERRARI ANDRE;

CHAMPAGNE-ARDENNE: TITULAIRE: M. SOBANSKA MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. GOUBAULT MICHEL; SUPPLEANT: M. LE ROUX HENRI,EN REMPLACEMENT DE M. BAILLER GUY.

LES USAGERS AU TITRE DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE: TITULAIRES: MM. CHAILLIER MAURICE ET PFLEGER JEAN-JACQUES,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. CARABIN MARCEL ET BENNEVILLE PIERRE; SUPPLEANTS: MM. COPIN FRANCIS,SCHEFFER RAYMOND ET REMOND MICHEL,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. PFLEGER JEAN-JACQUES,CHAILLIER MAURICE ET LENEVEUX MAURICE.