JORF n°159 du 11 juillet 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 22 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter :

Les régions :

Lorraine

Titulaire : M. Gaillard (Claude), en remplacement de M. Beguin (Daniel).

Suppléant : M. Pierret (Christian), en remplacement de M. Ferrari (André).

Champagne-Ardenne

Titulaire : M. Sobanska (Michel), en remplacement de M. Goubault (Michel).

Suppléant : M. Le Roux (Henri), en remplacement de M. Baillet (Guy).

Les usagers au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture :

Titulaires :

M. Chaillier (Maurice), en remplacement de M. Carabin (Marcel) ;

M. Pfleger (Jean-Jacques), en remplacement de M. Benneville (Pierre).

Suppléants :

M. Copin (Francis), en remplacement de M. Pfleger (Jean-Jacques) ;

M. Scheffer (Raymond), en remplacement de M. Chaillier (Maurice) ;

M. Remond (Michel), en remplacement de M. Leneveux (Maurice).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 22 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter :

Les régions :

Lorraine

Titulaire : M. Gaillard (Claude), en remplacement de M. Beguin (Daniel).

Suppléant : M. Pierret (Christian), en remplacement de M. Ferrari (André).

Champagne-Ardenne

Titulaire : M. Sobanska (Michel), en remplacement de M. Goubault (Michel).

Suppléant : M. Le Roux (Henri), en remplacement de M. Baillet (Guy).

Les usagers au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture :

Titulaires :

M. Chaillier (Maurice), en remplacement de M. Carabin (Marcel) ;

M. Pfleger (Jean-Jacques), en remplacement de M. Benneville (Pierre).

Suppléants :

M. Copin (Francis), en remplacement de M. Pfleger (Jean-Jacques) ;

M. Scheffer (Raymond), en remplacement de M. Chaillier (Maurice) ;

M. Remond (Michel), en remplacement de M. Leneveux (Maurice).