Art. 1er. - La liste des systèmes d'exploitation prévue à l'article 7 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé est établie comme suit:
G.C.O.S.-7;
G.C.O.S.-6;
M.D.O.S.
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JORF n°160 du 12 juillet 1990
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Version 1
Art. 1er. - La liste des systèmes d'exploitation prévue à l'article 7 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé est établie comme suit:
G.C.O.S.-7;
G.C.O.S.-6;
M.D.O.S.